Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE CECILE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LENOTRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1341550
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1996

Présentation de la marque CHARLOTTE CECILE

Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LENOTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLOTTE CECILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LENOTRE domicilié(e) 44, rue d'Auteuil, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque CHARLOTTE CECILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE CECILE est expirée depuis le 5 février 1996.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LENOTRE a également déposé les autres marques suivantes : Boutiques LENÔTRE. , LES JARDINS DE LENÔTRE , La Dînette LENÔTRE , LE NOTRE , CHARLOTTE CECILE , LE NOTRE , LEVOTRE , ONE YARD , LES PLAISIRS DE LENÔTRE , CROISSANTINE


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LENOTRE, Société Anonyme - 44, rue d'Auteuil, 75016 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Gâteaux.